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S-13.1, r. 2 - Règlement sur les concours de pronostics et les jeux sur numéros

Article 8
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8. Divergence: En cas de divergence entre un billet et les données relatives à ce billet relevées par l’ordinateur de la Société, ces dernières prévalent.
R.R.Q., 1981, c. S-13.1, r. 1, a. 8.
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